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Les locataires pourraient bientôt devoir faire face à une nouvelle dépense. Alors que certains se réjouissaient de la fin de la taxe d’habitation, les propriétaires pourraient désormais leur réclamer le paiement d’une taxe spécifique. Ce changement risque de peser lourd dans leur budget.
Chaque année, les propriétaires doivent régler la taxe foncière, qui est réservée aux détenteurs de biens immobiliers, qu’ils y résident ou non. Cependant, cette taxe comporte une composante qui concerne directement les locataires.
Une taxe à payer pour les locataires ?
À cette période de l’année, les propriétaires reçoivent leur taxe foncière, dont le montant a encore augmenté pour la quatrième année consécutive. Plusieurs communes choisissent de relever leurs taux afin de compenser la disparition de la taxe d’habitation et ainsi remplir les caisses.
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Les propriétaires de logements locatifs sont invités à examiner attentivement la seconde page de leur avis de taxe foncière. Cette page détaille les éléments de calcul, spécifiquement les contributions destinées aux différentes collectivités. Parmi ces éléments, on trouve une charge imputable aux locataires.
La taxe d’ordures ménagères
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est en effet une charge à la charge des locataires. Cette taxe, visible dans la cinquième colonne de la ligne « Cotisation 2024 », varie en fonction des taux fixés par les intercommunalités, entraînant des différences parfois conséquentes entre villes et types de logement.
Bien que les propriétaires payent l’ensemble de la taxe foncière, ils sont en droit de demander aux locataires le remboursement de la part relative à la TEOM. Nombreux sont donc les propriétaires qui, au moment du paiement de la taxe, informent leurs locataires de ce montant additionnel et le réclament généralement en complément du loyer.
Toutefois, la situation des locataires dépend de leur contrat de location. Si celui-ci stipule que la TEOM doit être réglée au moment de la réception de la taxe foncière, alors les locataires sont tenus de rembourser cette part. En revanche, si cette charge est incluse dans les provisions mensuelles de charges, une régularisation peut intervenir à la date anniversaire du bail si les provisions se révèlent insuffisantes.
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Vers le retour de la taxe d’habitation ?
Ce sujet amène une réflexion sur la taxe d’habitation, dont la disparition suscite de nombreux débats. En effet, pour les communes, cette suppression représente une perte financière significative. Les propriétaires, de leur côté, jugent injuste d’être désormais les seuls à contribuer au financement des municipalités, sans participation des locataires.
